HABITAT VERANDA GROUPEMENT PROFESSIONNEL
Présentation de la marque HABITAT VERANDA GROUPEMENT PROFESSIONNEL
Déposée le 4 août 2006 par Groupement Professionnel Vérandas et Fermetures Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT VERANDA GROUPEMENT PROFESSIONNEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT VERANDA GROUPEMENT PROFESSIONNEL est expirée depuis le 4 août 2016.
Groupement Professionnel Vérandas et Fermetures Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37