Marque expirée - Marque en non vigueur

HABITAT VERANDA GROUPEMENT PROFESSIONNEL
Groupement Professionnel Vérandas et Fermetures Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3445147
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2016
HABITAT VERANDA GROUPEMENT PROFESSIONNEL de Groupement Professionnel Vérandas et Fermetures Association loi de 1901

Présentation de la marque HABITAT VERANDA GROUPEMENT PROFESSIONNEL

Déposée le 4 août 2006 par Groupement Professionnel Vérandas et Fermetures Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT VERANDA GROUPEMENT PROFESSIONNEL »

Le déposant est Groupement Professionnel Vérandas et Fermetures Association loi de 1901 domicilié(e) 83 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement Professionnel Vérandas et Fermetures domicilié(e) 83 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT VERANDA GROUPEMENT PROFESSIONNEL est expirée depuis le 4 août 2016.

Groupement Professionnel Vérandas et Fermetures Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ma Véranda


Groupement Professionnel Vérandas et Fermetures Association loi de 1901 - 83 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France


Groupement Professionnel Vérandas et Fermetures - 83 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions.